Une propriété est souvent vendue avec certains de ses meubles, surtout si l’ancien propriétaire ne veut pas l’emporter avec lui. Cette pratique est plus d’une intéressante pour l’acheteur, qui peut ainsi profiter immédiatement des appartements habitables et en même temps payer des honoraires de notaire réduits. Comment continuez-vous ?
Plan de l'article
Pourquoi devriez-vous évaluer les meubles d’une maison à vendre ?
Si la vente de biens immobiliers comprend certains meubles et éléments de confort, il est recommandé de clarifier ceci :
A lire également : Quelles sont les conditions d’éligibilité du locataire Pinel ?
- En apposant au contrat de vente la liste détaillée des meubles vendus avec le bien ;
- distinguant la part du prix de vente par rapport au bien lui-même et la proportion de meubles liée au compromis.
en
Cette mesure de précaution a principalement des intérêts fiscaux. Les frais de notaire ne s’appliquent pas à la valeur des meubles. Depuis la hauteur de ces honoraires de notaire, en règle générale, atteint 8% du prix de détail de la maison, tout montant retiré de ce prix de vente peut apporter des économies importantes.
A lire également : Comment déclarer les intérêts d'emprunt immobilier locatif ?
Quelles économies dans l’évaluation des meubles ? Un exemple Une maison est vendue pour 250 000€, dont 7.500€ de meubles, y compris une cuisine équipée. La base de calcul des honoraires de notaire de 8% est donc de 242.500€, et le montant à payer par l’acheteur est de 19 400€. Si la propriété avait été vendue sans distinguer les éléments de mobilier, les honoraires de notaire auraient atteint 20 000€. L’économie est de 600€.
Quels meubles peuvent être offerts ?
Les seuls éléments qui peuvent être inclus dans l’annexe au contrat de vente sont les soi-disant « meubles d’ameublement » , c’est-à-dire tous les meubles du quotidien. Ils peuvent être déplacés ou déplacés vers le doit être intégré que dans ce dernier cas, de sorte que son retrait n’affecte pas le support. Cela comprend, entre autres choses :
- Canapés, tables et chaises ;
- appareils encastrés ou encastrés tels que réfrigérateur, lave-vaisselle, four ou sécheuse ;
- luminaires ;
- meubles de jardin ;
- Chauffages électriques.
Comment évaluer les meubles d’une maison à vendre ?
La liste jointe au contrat de vente doit associer à chaque meuble un montant estimé égal à sa valeur marchande, c’est-à-direle montant que sa vente pourrait apporter sur le marché de l’occasion. Il est important d’être strict lors de l’évaluation de la valeur du mobilier domestique ou autrement d’un redressement fiscal. La méthode la plus simple pour la plupart des meubles et de l’équipement est la valeur de l’application nouvelle et ultérieure d’une antiquation ou Coefficients d’allowediment. Des grilles d’évaluation spécialement conçues pour cette utilisation sont disponibles sur Internet. Sinon, l’agence immobilière ou le notaire lui-même peut contribuer à l’évaluation du mobilier de l’appartement. La valeur estimée des meubles peut facilement atteindre 2 -3% du prix de détail. En outre, il sera conseillé de conserver tous les éléments probants pertinents à fournir en cas de vérification fiscale. La notation des meubles inclus dans le prix de vente est un coup de pouce particulièrement utile pour le budget de l’acheteur. L’approche est simple et bénéfique.
Par CédricLaunay
